La présidence belge a promis de se pencher sérieusement sur la simplification des procédures administratives auxquelles les chercheurs doivent se soumettre. Benoît Cerexhe, ministre bruxellois de la Recherche, pense que «  les chercheurs ont besoin de se gratter les méninges, pas de gratter du papier ». M. Cerexhe, qui présidera le volet « recherche » du Conseil Compétitivité, compte présenter des conclusions ambitieuses sur la simplification, à la session du 12 octobre.

Pour Benoît Cerexhe, «  l’enjeu, c’est la confiance qu’il faut accorder aux chercheurs et trouver un juste équilibre entre confiance et contrôle de l’usage des fonds publics. L’une des voies que nous voulons explorer consiste à passer de l’approche actuelle, fondée sur les coûts, à une approche fondée sur les résultats, tout en sachant que la recherche contient toujours une part de risques et d’incertitudes ». Le ministre bruxellois ajoute que la simplification sera l’un des deux thèmes prioritaires à l’ordre du jour du Conseil Recherche informel des 15 et 16 juillet à Bruxelles.

La présidence belge posera donc aux ministres plusieurs questions sur la simplification. Elle suggère l’octroi de sommes forfaitaires en lieu et place d’une justification détaillée des dépenses, et des niveaux de risque d’erreur tolérables pour le domaine de la recherche, les coûts des contrôles pouvant être supérieurs aux montants des recouvrements sur les erreurs relevées lors de ces contrôles.

Dans cette perspective, M. Cerexhe a rencontré, le 5 juillet, les représentants de l’initiative du groupe pétitionnaire Trust Researchers. Ce groupe de chercheurs a recueilli près de 13 600 signatures sur une pétition invitant l’UE à mettre le plus rapidement possible en oeuvre le programme de simplification administrative pour les chercheurs.

A l’issue de la rencontre, la présidence belge a déclaré que tout le monde s’accordait désormais à dire que les programmes européens ont atteint un degré de complexité qui va à l’encontre des objectifs initiaux. Les problèmes sont que les procédures sont multiples, les contrôles sont nombreux et les temps d’attente trop longs pour passer des conventions et bénéficier de financements. Cela finit par décourager les chercheurs aussi bien que les entreprises.

M. Cerexhe, quant à lui, note que «  cet effort de simplification est indispensable à tous les échelons de décision, y compris pour les Régions, car ces dernières sont souvent le niveau le plus proche des opérateurs, notamment des PME, des centres de recherche ou des universités ».

La pétition : www.trust-researchers.eu

« Les chercheurs ont besoin de se gratter les méninges, pas de gratter du papier »